Marque renouvelée - Marque en vigueur

Constant BEUCHAT
B PLUS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97662090
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2027

Présentation de la marque Constant BEUCHAT

Déposée le 30 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) B PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Constant BEUCHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B PLUS domicilié(e) 67 BOULEVARD DU GENERAL MARTIAL VALIN - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 751 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque Constant BEUCHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Constant BEUCHAT arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.

B PLUS a également déposé les autres marques suivantes : blue bay , les Spécialistes , S.Bike , ELVIA , LOLA CARRA , KOX DESIGN , BEUCHAT TERRITOIRES D'AVENTURE , BEUCHAT , BEUCHAT , MIEUXICHAUFF'


B PLUS, Société anonyme - 67 BOULEVARD DU GENERAL MARTIAL VALIN - 75015 - PARIS - France - SIREN 338751100


Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Inscription le 18 décembre 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°361641 - Publication au BOPI 2002-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2006 n°2326634 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 18 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361642 - Publication au BOPI 2002-12-18

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2017 n°2636330 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-04

Inscription le 29 novembre 2019 - Changement d'adresse n°773995 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Inscription le 29 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773994 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

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