Déposée le 16 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B & O PHARM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VEGEBOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B & O PHARM domicilié(e) ZONE D'ACTIVITÉ DE LA MASQUÈRE, 500 RUE DE L'HERS - 31750 - ESCALQUENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 077 525 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.
La marque VEGEBOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B & O PHARM, Société par actions simplifiée - ZONE D'ACTIVITÉ DE LA MASQUÈRE, 500 RUE DE L'HERS - 31750 - ESCALQUENS - France - SIREN 434077525
CABINET MORELLE ET BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17
Renouvellement sans limitation n°2115386 - Publication au BOPI 1998-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33
Inscription - Concession de licence n°39628 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2008 n°2369449 - Publication au BOPI 2008-04-08
Inscription le 10 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365503 - Publication au BOPI 2003-02-10
Inscription le 12 juillet 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°396150 - Publication au BOPI 2004-07-12
Inscription le 21 juillet 2008 - Concession de licence n°477689 - Publication au BOPI 2008-07-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34
Inscription le 31 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°580026 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31
Inscription le 8 août 2012 - Résiliation de licence n°580543 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08
Inscription le 10 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590424 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10
Renouvellement sans limitation le 17 août 2018 n°2690771 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-17
Produits de parfumerie et de beauté, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits de maquillage, dentifrices, savons, produits pour masques faciaux. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, étoffes et matériel pour pansements.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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