B.O.M. ROBINETTERIE INDUSTRIELLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4289897
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2026
Présentation de la marque BOM Robinetterie Industrielle
Déposée par voie électronique le 27 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.O.M. ROBINETTERIE INDUSTRIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOM Robinetterie Industrielle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.O.M. ROBINETTERIE INDUSTRIELLE domicilié(e) 24 rue Pierre Mendès-France, Zone Artisanale Est Les Rubines - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 557 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BOM Robinetterie Industrielle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOM Robinetterie Industrielle arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.
B.O.M. ROBINETTERIE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : BOM Industrial Valves
B.O.M. ROBINETTERIE INDUSTRIELLE, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Pierre Mendès-France, Zone Artisanale Est Les Rubines - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 339557035
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Vannes métalliques ; vannes métalliques à guillotines ; robinets métalliques ; robinets ; métalliques à papillon ; robinets métalliques à membranes ; robinets métalliques à boisseau ; robinets métalliques prise d'échantillons ; robinets métalliques fond de cuve ; robinets ; métalliques vanne à passage direct ; robinets métalliques à soupape ; robinets métalliques à ; tournant sphérique ; robinets métalliques à tournant conique ; robinets métalliques ; polymères ; robinets métalliques cryogéniques ; clapets métalliques ; clapets métalliques ; anti-retour ; conduits métalliques ; soupapes métalliques ; vis et écrous métalliques ; tuyaux ; métalliques et leurs éléments constitutifs ; raccords, colliers et bagues métalliques ; pitons, ; clous, rondelles et brides métalliques ; raccords métalliques de câbles (non électriques) ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; raccords métalliques à vis (autres que partie de ; machine) ; manchons de tuyaux métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; bondes ; métalliques ; siphons métalliques ; baguettes métalliques ; articles de quincaillerie ; métallique ; soupapes et regards métalliques (autres que parties de machines) ; regards ; métalliques de coulée ; moyens de commande et de manoeuvre métalliques ;
Robinets et vannes en tant que parties d'installation industrielles ; articles de robinetterie ; filtres (parties d'installation domestiques ou industrielles) ;
Services de fabrication, d'installation, de réparation, d'entretien, de maintenance de robinets, ; de vannes, de clapets, de soupapes, de regards de coulée ou de filtres ;
Services de recherche et développement dans les domaines de la robinetterie et de la ; conception de robinets, vannes et clapets ; services d'essais techniques et de contrôle qualité de produits de robinetterie et de vannes.
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