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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B O C C A - S A C S
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DOGGY BAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOGGY BAG
B O C C A - S A C S (S.A.)

Numéro de dépôt :
1461275
Date de dépôt :
18/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1998

Présentation de la marque DOGGY BAG

Déposée le 18 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) B O C C A - S A C S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOGGY BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B O C C A - S A C S domicilié(e) 11, avenue de Bretagne, RUNGIS (Val de Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque DOGGY BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOGGY BAG est expirée depuis le 18 avril 1998.

B O C C A - S A C S a également déposé les autres marques suivantes : SAC A DOG , SACACAT


B O C C A - S A C S (S.A.) - 11, avenue de Bretagne, RUNGIS (Val de Marne). - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes tels que sacs, emballages, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.