OBSERVATOIRE DES ECOLES
Présentation de la marque OBSERVATOIRE DES ECOLES
Déposée le 6 mars 2003 par B'NAI B'RITH FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OBSERVATOIRE DES ECOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OBSERVATOIRE DES ECOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSERVATOIRE DES ECOLES est expirée depuis le 6 mars 2013.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15