Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MCB 99
B.N. SERRES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99806047
Date de dépôt :
27/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2009

Présentation de la marque MCB 99

Déposée le 27 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) B.N. SERRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MCB 99 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.N. SERRES domicilié(e) 294 ROUTE D'AVIGNON, 84170 MONTEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BAUDOUIN B.N. SERRES - France.

La marque MCB 99 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MCB 99 est expirée depuis le 27 juillet 2009.

B.N. SERRES a également déposé les autres marques suivantes : SUPERLUX , BIOLUX 41 , BRETAGNE SERRES , TUNNEL GENERATION 2000 , TUNNEL G. 2000 , SERILUX , BIOSTAR , OUVRANT BNTOP , ESPACE 12.80 M , OPTILUX


B.N. SERRES SOCIETE ANONYME - 294 ROUTE D'AVIGNON, 84170 MONTEUX - France


MONSIEUR BAUDOUIN B.N. SERRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Structures métalliques d'enceintes destinées à la culture ou à la protection des plantes exploitant le rayonnement solaire.