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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.N. SERRES
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HORTINORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTINORD
B.N. SERRES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95600867
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2005

Présentation de la marque HORTINORD

Déposée le 7 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) B.N. SERRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORTINORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.N. SERRES domicilié(e) 294 ROUTE D'AVIGNON, 84170 MONTEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BAUDOUIN B.N. SERRES - France.

La marque HORTINORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTINORD est expirée depuis le 7 décembre 2005.

B.N. SERRES a également déposé les autres marques suivantes : SUPERLUX , BIOLUX 41 , BRETAGNE SERRES , TUNNEL GENERATION 2000 , TUNNEL G. 2000 , SERILUX , BIOSTAR , OUVRANT BNTOP , ESPACE 12.80 M , OPTILUX


B.N. SERRES SOCIETE ANONYME - 294 ROUTE D'AVIGNON, 84170 MONTEUX - France


MONSIEUR BAUDOUIN B.N. SERRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Structures métalliques d'enceintes destinées à la culture ou à la protection des plantes exploitant le rayonnement solaire.Appareil de chauffage et de ventilation

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.