Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLUX
B.N. SERRES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95600862
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2005

Présentation de la marque ECOLUX

Déposée le 7 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) B.N. SERRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.N. SERRES domicilié(e) 294 ROUTE D'AVIGNON, 84170 MONTEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BAUDOUIN B.N. SERRES - France.

La marque ECOLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLUX est expirée depuis le 7 décembre 2005.

B.N. SERRES a également déposé les autres marques suivantes : SUPERLUX , BIOLUX 41 , BRETAGNE SERRES , TUNNEL GENERATION 2000 , TUNNEL G. 2000 , SERILUX , BIOSTAR , OUVRANT BNTOP , ESPACE 12.80 M , OPTILUX


B.N. SERRES SOCIETE ANONYME - 294 ROUTE D'AVIGNON, 84170 MONTEUX - France


MONSIEUR BAUDOUIN B.N. SERRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Structures métalliques d'enceintes destinées à la culture ou à la protection des plantes exploitant le rayonnement solaire