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Marques déposées par B.N.I.A
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FLAMME DE L'ARMAGNAC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FLAMME DE L'ARMAGNAC
B.N.I.A, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3785799
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
FLAMME DE L\'ARMAGNAC de B.N.I.A

Présentation de la marque FLAMME DE L'ARMAGNAC

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2010 par B.N.I.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLAMME DE L'ARMAGNAC »

Le déposant est B.N.I.A, ASSOCIATION domicilié(e) 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.N.I.A domicilié(e) 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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B.N.I.A a également déposé les autres marques suivantes : SPIRIT VERTUEUX , LA FLAMME DE L'ARMAGNAC , ARMAGNAC PERFECT


B.N.I.A, ASSOCIATION - 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France


B.N.I.A - 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 24 août 2012 - Rejet total n°582715 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.