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Marques déposées par B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC
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APÉR'OCCITAN by ESCAPADES en ARMAGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APÉR'OCCITAN by ESCAPADES en ARMAGNAC
B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC), ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4034847
Date de dépôt :
25/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/09/2023
APÉR\'OCCITAN by ESCAPADES en ARMAGNAC de B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L\'ARMAGNAC

Présentation de la marque APÉR'OCCITAN by ESCAPADES en ARMAGNAC

Déposée le 25 septembre 2013 par B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APÉR'OCCITAN by ESCAPADES en ARMAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC), ASSOCIATION domicilié(e) 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC) domicilié(e) 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France.

La marque APÉR'OCCITAN by ESCAPADES en ARMAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034847.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APÉR'OCCITAN by ESCAPADES en ARMAGNAC est expirée depuis le 25 septembre 2023.

B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : Les tAlents DE L'ARMAGNAC , ARMAGNAC COME TO YOUR SENSES , ARMAGNAC SIGNATURES ORIGINALES , ARMAGNAC ACADEMIES , ESCAPADES EN ARMAGNAC


B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC), ASSOCIATION - 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France


B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC) - 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Armagnac », « Armagnac-Ténarèze », « Bas Armagnac », « Blanche Armagnac » ou « Haut Armagnac » ;

Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.