Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE FREEDOM TOUR CELEBRATION OF THE 50TH ANNIVERSARY OF D-DAY
B.N.F. Freedom Tours Association Inc.

Numéro de dépôt :
93461389
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2003

Présentation de la marque THE FREEDOM TOUR CELEBRATION OF THE 50TH ANNIVERSARY OF D-DAY

Déposée le 26 mars 1993 par B.N.F. Freedom Tours Association Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE FREEDOM TOUR CELEBRATION OF THE 50TH ANNIVERSARY OF D-DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est B.N.F. Freedom Tours Association Inc., domicilié(e) 1101 Connecticut Avenue Washington D.C. 20036 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jones, Day, Reavis & Pogue Avocats - France.

La marque THE FREEDOM TOUR CELEBRATION OF THE 50TH ANNIVERSARY OF D-DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461389.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE FREEDOM TOUR CELEBRATION OF THE 50TH ANNIVERSARY OF D-DAY est expirée depuis le 26 mars 2003.


B.N.F. Freedom Tours Association Inc. - 1101 Connecticut Avenue Washington D.C. 20036 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet Jones, Day, Reavis & Pogue Avocats - France


Inscription le 26 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161452 - Publication au BOPI 1993-07-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes que la classe 16; produits de l'imprimerie, ouvrages, manuels, brochures; articles pour reliures; photographies, cartes postales, posters; papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants; matériel pour les articles de bureau (à l'exception des meubles), stylos, crayons, carnets, agendas, calendriers; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes que la classe 16); cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, diapositives. . Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes que la classe 20, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corn, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. . Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes que la classe 22); matières textiles fibreuses brutes. . Vêtements, chaussures, chapellerie. . Dentelles et broderies, rubans et lacet, boutons, crochets et illets, épingles, pin's et aiguilles; fleurs artificielles. . Jeux, jouets, articles de gymnastique et desports non compris dans d'autres classes que la classe 28; décorations pour arbres de Noël. . Service de musée, éducation, formation, activités historiques, culturelles et artistiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.