Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J' MA VILLE PROPRE
B.N. Dekker BEHEER B.V., B.V.

Numéro de dépôt :
3890121
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2022
J\' MA VILLE PROPRE de B.N. Dekker BEHEER B.V

Présentation de la marque J' MA VILLE PROPRE

Déposée le 19 janvier 2012 par B.N. Dekker BEHEER B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J' MA VILLE PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est B.N. Dekker BEHEER B.V., B.V. domicilié(e) 91 TRAMSTRAAT - 7848 - BJ SCHOONOORD - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL HOFFMAN domicilié(e) 26 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque J' MA VILLE PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890121.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J' MA VILLE PROPRE est expirée depuis le 19 janvier 2022.


B.N. Dekker BEHEER B.V., B.V. - 91 TRAMSTRAAT - 7848 - BJ SCHOONOORD - Pays-Bas


SELARL HOFFMAN - 26 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Produits et articles d'hygiène à savoir désinfectants à usage hygiénique ;

Produits métalliques à savoir distributeurs métalliques fixes ou non fixes de sacs ;

Distributeurs automatiques ;

Papier, carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage de détritus, déchets et déjections ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles.