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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.M.R
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LES SELECTIONS DE MAITRE BERNARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SELECTIONS DE MAITRE BERNARD
B.M.R. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95596693
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2005

Présentation de la marque LES SELECTIONS DE MAITRE BERNARD

Déposée le 7 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) B.M.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SELECTIONS DE MAITRE BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.M.R domicilié(e) Rue Jean Chazy Z.I. Nord Est, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 660 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LES SELECTIONS DE MAITRE BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SELECTIONS DE MAITRE BERNARD est expirée depuis le 7 novembre 2005.

B.M.R a également déposé les autres marques suivantes : B.M.R. , SNABB , L'ILOT CUISINE


B.M.R. Société Anonyme - Rue Jean Chazy Z.I. Nord Est, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 349660605


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 7 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263833 - Publication au BOPI 1998-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Saumon fumé

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.