Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O.C.V OPTIQUE A COURBURE VARIABLE
B.M. industries ( société Anonyme )

Numéro de dépôt :
1262997
Date de dépôt :
29/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1994

Présentation de la marque O.C.V OPTIQUE A COURBURE VARIABLE

Déposée le 29 février 1984 par la Société Anonyme (SA) B.M. industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O.C.V OPTIQUE A COURBURE VARIABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.M. industries domicilié(e) 26, rue du Petit Fief, Z.I. de la Croix Blanche, 91703 Ste Geneviève des Bois. - France.

La marque O.C.V OPTIQUE A COURBURE VARIABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.C.V OPTIQUE A COURBURE VARIABLE est expirée depuis le 1 mars 1994.

B.M. industries a également déposé les autres marques suivantes : ROBOPTRONIQUE , POLYLASER , POLYLAS , DRAP DE LUMIERE , POWERLASE , BMI BM INDUSTRIES , POLYMARK


B.M. industries ( société Anonyme ) - 26, rue du Petit Fief, Z.I. de la Croix Blanche, 91703 Ste Geneviève des Bois. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Miroirs, lentilles, catadioptres dont la ou les courbure(s) de la ou des surface(s) optique(s) est ou sont variable(s) par un moyen piézoélectrique électrique, mécanique, électromécanique, magnétique, pneumatique, hydrostatique, hydraulique. Egalement, tout système qui utilise un ou des composants à courbure(s) variable(s) cité(s) ci-dessus.