VAISSELLE CRISTAL
Présentation de la marque VAISSELLE CRISTAL
Déposée le 14 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.M. GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « VAISSELLE CRISTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VAISSELLE CRISTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAISSELLE CRISTAL est expirée depuis le 14 avril 2015.
B.M. GESTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Renouvellement avec limitation le 29 avril 2005 n°2287370 - Publication au BOPI 2005-04-29
Inscription le 2 octobre 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°190057 - Publication au BOPI 1995-10-02
Inscription le 14 juin 2006 - Concession de licence n°435290 - Publication au BOPI 2006-06-14
Inscription le 19 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335116 - Publication au BOPI 2001-11-19
Inscription le 9 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408996 - Publication au BOPI 2005-03-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22