PERSAVON GOURMAND
Présentation de la marque PERSAVON GOURMAND
Déposée le 14 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.M. GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PERSAVON GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PERSAVON GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERSAVON GOURMAND est expirée depuis le 14 avril 2015.
B.M. GESTION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 juin 2006 - Concession de licence n°435290 - Publication au BOPI 2006-06-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2005 n°2287383 - Publication au BOPI 2005-04-29
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22
Inscription le 9 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509656 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09
Inscription le 19 décembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°565141 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19
Inscription le 1 octobre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°586260 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01