Marque expirée - Marque en non vigueur

PERSAVON BULLE DE CRISTAL
B.M. GESTION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95588721
Date de dépôt :
14/09/1995
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/09/2015

Présentation de la marque PERSAVON BULLE DE CRISTAL

Déposée le 14 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.M. GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PERSAVON BULLE DE CRISTAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.M. GESTION domicilié(e) Impasse des Boussenots,21800 QUETIGNY (dossier no 2295574) - 21800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 759 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2295574) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERSAVON BULLE DE CRISTAL est expirée depuis le 14 septembre 2015.

B.M. GESTION a également déposé les autres marques suivantes : PERSAVON VAISSELLE AUX EXTRAITS NATURELS DE CITRON , DOUCHE FRAICHEUR , LE PETIT MARSEILLAIS , PERSAVON GOURMAND , PERSAVON FLEURAL , VAISSELLE CRISTAL , PERSAVON , DOUCHE DOUCEUR AUX EXTRAITS NATURELS DE PLANTES AU SAVON DE MARSEILLE PERSAVON , PERSAVON DIAMANT , AUX HUILES VEGETALES


B.M. GESTION Société par Actions Simplifiée - Impasse des Boussenots,21800 QUETIGNY (dossier no 2295574) - 21800 - France - SIREN 320759822


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2295574) - 75008 - France


Inscription le 14 juin 2006 - Concession de licence n°435290 - Publication au BOPI 2006-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 24 août 2005 n°2295574 - Publication au BOPI 2005-08-24

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Inscription le 9 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509656 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Inscription le 19 décembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°565141 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Inscription le 1 octobre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°586260 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

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