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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.M. GESTION
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DOUCHE DOUCEUR AUX EXTRAITS NATURELS DE PLANTES AU SAVON DE MARSEILLE PERSAVON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCHE DOUCEUR AUX EXTRAITS NATURELS DE PLANTES AU SAVON DE MARSEILLE PERSAVON
B.M. GESTION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95569557
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/04/2015

Présentation de la marque DOUCHE DOUCEUR AUX EXTRAITS NATURELS DE PLANTES AU SAVON DE MARSEILLE PERSAVON

Déposée le 14 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.M. GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOUCHE DOUCEUR AUX EXTRAITS NATURELS DE PLANTES AU SAVON DE MARSEILLE PERSAVON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.M. GESTION domicilié(e) Impasse des Boussenots,21800 QUETIGNY (dossier no 2287369) - 21800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 759 822 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2287369) - 75008 - France.

La marque DOUCHE DOUCEUR AUX EXTRAITS NATURELS DE PLANTES AU SAVON DE MARSEILLE PERSAVON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCHE DOUCEUR AUX EXTRAITS NATURELS DE PLANTES AU SAVON DE MARSEILLE PERSAVON est expirée depuis le 14 avril 2015.

B.M. GESTION a également déposé les autres marques suivantes : PERSAVON VAISSELLE AUX EXTRAITS NATURELS DE CITRON , PERSAVON BULLE DE CRISTAL , DOUCHE FRAICHEUR , LE PETIT MARSEILLAIS , PERSAVON GOURMAND , PERSAVON FLEURAL , VAISSELLE CRISTAL , PERSAVON , PERSAVON DIAMANT , AUX HUILES VEGETALES


B.M. GESTION Société par Actions Simplifiée - Impasse des Boussenots,21800 QUETIGNY (dossier no 2287369) - 21800 - France - SIREN 320759822


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2287369) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 2005 n°2287369 - Publication au BOPI 2005-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Inscription le 9 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509656 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Inscription le 19 décembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°565141 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Inscription le 1 octobre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°586260 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

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