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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.F
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REGETHERM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGETHERM
B.M.F. Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93469124
Date de dépôt :
21/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2013

Présentation de la marque REGETHERM

Déposée le 21 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGETHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.F domicilié(e) Parc Club du Moulin à Vent, 33, rue du Docteur Georges Lévy,69200 VENISSIEUX,FRANCE (dossier no 2242781) - 69200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 006 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2242781) - 75008 - France.

La marque REGETHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGETHERM est expirée depuis le 21 mai 2013.

B.M.F a également déposé les autres marques suivantes : BDC BASE DE DONNEES COMMERCIALES


B.M.F. Société à responsabilité limitée - Parc Club du Moulin à Vent, 33, rue du Docteur Georges Lévy,69200 VENISSIEUX,FRANCE (dossier no 2242781) - 69200 - France - SIREN 430006742


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2242781) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Inscription le 18 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254563 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 16 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370906 - Publication au BOPI 2003-05-16

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2003 n°2242781 - Publication au BOPI 2003-05-20

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

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