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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B M F MARCHE GARE
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QUERCYBON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUERCYBON
B M F SARL MARCHE GARE

Numéro de dépôt :
3136297
Date de dépôt :
11/12/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2011
QUERCYBON de B M F MARCHE GARE

Présentation de la marque QUERCYBON

Déposée le 11 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B M F MARCHE GARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUERCYBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B M F MARCHE GARE domicilié(e) BP 16, 82030 MONTAUBAN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 204 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B M F MARCHE GARE - France.

La marque QUERCYBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERCYBON est expirée depuis le 11 décembre 2011.


B M F SARL MARCHE GARE - BP 16, 82030 MONTAUBAN Cedex - France - SIREN 403204548


B M F MARCHE GARE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Inscription le 24 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473109 - Publication au BOPI 2008-04-24

Inscription le 21 mai 2003 - Concession de licence n°371150 - Publication au BOPI 2003-05-21

Inscription le 21 mai 2003 - Concession de licence n°371151 - Publication au BOPI 2003-05-21

Inscription le 21 mai 2003 - Concession de licence n°371149 - Publication au BOPI 2003-05-21

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits Boisson de fruits et jus de fruits Fruits et légumes frais (à l'exception des melons) , melons benéficiant de l'indication géographique protégée "Melons du Quercy".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.