Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SPHAX
B.M.F. (Bio Micro Fertilisation S.A.)
Numéro de dépôt :
97701724
Date de dépôt :
23/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque SPHAX
Déposée le 23 octobre 1997 par la société B.M.F. (Bio Micro Fertilisation S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPHAX »
Le déposant est la société B.M.F. (Bio Micro Fertilisation S.A domicilié(e) Z.A. De Coudannes B.P. 4, 33720 LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 718 884 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry Huguet - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.M.F. (Bio Micro Fertilisation S.A.) - Z.A. De Coudannes B.P. 4, 33720 LANDIRAS - France - SIREN 339718884
Thierry Huguet - France
Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289705 - Publication au BOPI 1999-11-04
Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289762 - Publication au BOPI 1999-11-04
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides. Produits pharmaceutique, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical. Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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