Déposée le 9 octobre 1997 par la société B.M.F. (Bio Micro Fertilisation. S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POTAFOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-47 du 21 novembre 1997.
Le déposant est la société B.M.F. (Bio Micro Fertilisation. S.A domicilié(e) Z.A. De Coudannes, B.P. 4, 33720 LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 718 884 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.M.F. (Bio Micro Fertilisation) SA - France.
La marque POTAFOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.M.F. (Bio Micro Fertilisation. S.A.) - Z.A. De Coudannes, B.P. 4, 33720 LANDIRAS - France - SIREN 339718884
B.M.F. (Bio Micro Fertilisation) SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-26
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences). Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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