Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FOLIEX
B.M.F. (Bio Micro Fertilisation S.A.)

Numéro de dépôt :
97699426
Date de dépôt :
09/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque FOLIEX

Déposée le 9 octobre 1997 par la société B.M.F. (Bio Micro Fertilisation S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOLIEX »

Le déposant est la société B.M.F. (Bio Micro Fertilisation S.A domicilié(e) Z.A. De Coudannes B.P. 4, 33720 LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 718 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry Huguet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

B.M.F. (Bio Micro Fertilisation S.A a également déposé les autres marques suivantes : QUALIFLOR , FOLIVER , KADOR , SPHAX , CALCOFOL , FOLICUIVRE , DYNAVEG , SOFRABOR , PASTIPLANT , POTAFOL


B.M.F. (Bio Micro Fertilisation S.A.) - Z.A. De Coudannes B.P. 4, 33720 LANDIRAS - France - SIREN 339718884


Thierry Huguet - France


Inscription le 20 décembre 2001 - Rejet total n°337651 - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 2001-12-20

Produits chimiques destinés à I'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences). Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.