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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.D.A
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SOLEIL DELICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DELICE
B.M.D.A. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3024935
Date de dépôt :
21/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2010

Présentation de la marque SOLEIL DELICE

Déposée le 21 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.D.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.D.A domicilié(e) 302/314 rue Victor Hugo, B.P. 150, 69655 VILLEFRANCHE S/S CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 346 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.M.D.A. - France.

La marque SOLEIL DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DELICE est expirée depuis le 21 avril 2010.

B.M.D.A a également déposé les autres marques suivantes : CREAJUS , SUNSHINE PLEASURE , LES POLAIRES , SUN DELICE , SAN BENEDETTO


B.M.D.A. S.A.R.L. - 302/314 rue Victor Hugo, B.P. 150, 69655 VILLEFRANCHE S/S CEDEX - France - SIREN 352346191


B.M.D.A. - France


Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366441 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Jus de fruits.