Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCOS
B.M COSTAMAGNA SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1635880
Date de dépôt :
27/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2000
ARCOS de B.M COSTAMAGNA

Présentation de la marque ARCOS

Déposée le 27 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) B.M COSTAMAGNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.M COSTAMAGNA domicilié(e) 5, boulevard Carabacel, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque ARCOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCOS est expirée depuis le 27 décembre 2000.

B.M COSTAMAGNA a également déposé les autres marques suivantes : COSTAMAGNA , ISOBETON , ELEGIS , PROCEDES COSTAMAGNA


B.M COSTAMAGNA SA (société anonyme) - 5, boulevard Carabacel, 06000 NICE - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

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