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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.M. Bernard MASSOT
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BERNARD MASSOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNARD MASSOT
B.M. Bernard MASSOT S.A

Numéro de dépôt :
93496291
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2003

Présentation de la marque BERNARD MASSOT

Déposée le 9 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) B.M. Bernard MASSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERNARD MASSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.M. Bernard MASSOT domicilié(e) Espace de la motte, 70006 VESOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 533 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard MASSOT SA - France.

La marque BERNARD MASSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496291.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNARD MASSOT est expirée depuis le 9 décembre 2003.


B.M. Bernard MASSOT S.A - Espace de la motte, 70006 VESOUL - France - SIREN 333533701


Bernard MASSOT SA - France


Inscription le 16 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318196 - Publication au BOPI 2001-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

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