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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.A. CONSEILS
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MULTI FRUTTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTI FRUTTI
B.M.A. CONSEILS SARL

Numéro de dépôt :
95603605
Date de dépôt :
11/12/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
11/12/2005

Présentation de la marque MULTI FRUTTI

Déposée le 11 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.A. CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « MULTI FRUTTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.A. CONSEILS domicilié(e) 302-314 rue Victor HUGO, 69655 VILLEFRANCHE/SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 346 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Hugues BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque MULTI FRUTTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTI FRUTTI est expirée depuis le 11 décembre 2005.

B.M.A. CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : BRILAIT , FLORIDA SUN , ,DUC D'AUCOURT , PRINCE DE RETZ , FOOD MARKET SERVICES , FLORINATA , AMERICAN JUICE , ORFRUIT


B.M.A. CONSEILS SARL - 302-314 rue Victor HUGO, 69655 VILLEFRANCHE/SAONE - France - SIREN 352346191


Me Hugues BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366441 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Jus de fruits et boissons non alcoolisées