Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORIDA SUN
B.M.A. CONSEILS SARL

Numéro de dépôt :
96614608
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
05/03/2006

Présentation de la marque FLORIDA SUN

Déposée le 5 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.A. CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « FLORIDA SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.A. CONSEILS domicilié(e) 302-314, Rue Victor HUGO, BP 150, 69665 VILLEFRANCE/S CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 346 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque FLORIDA SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORIDA SUN est expirée depuis le 5 mars 2006.

B.M.A. CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : BRILAIT , MULTI FRUTTI , ,DUC D'AUCOURT , PRINCE DE RETZ , FOOD MARKET SERVICES , FLORINATA , AMERICAN JUICE , ORFRUIT


B.M.A. CONSEILS SARL - 302-314, Rue Victor HUGO, BP 150, 69665 VILLEFRANCE/S CEDEX - France - SIREN 352346191


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366441 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Jus de fruits ou boissons non alcoolisées, tous ces produits provenant de Floride