Marque enregistrée - Marque en non vigueur

,DUC D'AUCOURT
B.M.A. CONSEILS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1716743
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
23/12/2001

Présentation de la marque ,DUC D'AUCOURT

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.A. CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « ,DUC D'AUCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.A. CONSEILS domicilié(e) 331 rue Aucourt, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISSUEL - France.

La marque ,DUC D'AUCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ,DUC D'AUCOURT est expirée depuis le 23 décembre 2001.

B.M.A. CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : BRILAIT , FLORIDA SUN , MULTI FRUTTI , PRINCE DE RETZ , FOOD MARKET SERVICES , FLORINATA , AMERICAN JUICE , ORFRUIT


B.M.A. CONSEILS (S.A.R.L.) - 331 rue Aucourt, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


BISSUEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Vins mousseux