Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRILAIT
B.M.A. CONSEILS (SARL)

Numéro de dépôt :
1716742
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
23/12/2001

Présentation de la marque BRILAIT

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.A. CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « BRILAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.A. CONSEILS domicilié(e) 331 rue Aucourt, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISSUEL - France.

La marque BRILAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRILAIT est expirée depuis le 23 décembre 2001.

B.M.A. CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : FLORIDA SUN , MULTI FRUTTI , ,DUC D'AUCOURT , PRINCE DE RETZ , FOOD MARKET SERVICES , FLORINATA , AMERICAN JUICE , ORFRUIT


B.M.A. CONSEILS (SARL) - 331 rue Aucourt, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


BISSUEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

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