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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.A. CONSEILS
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AMERICAN JUICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN JUICE
B.M.A. CONSEILS SARL

Numéro de dépôt :
95605027
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
29/12/2005

Présentation de la marque AMERICAN JUICE

Déposée le 29 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.A. CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « AMERICAN JUICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.A. CONSEILS domicilié(e) 302-314 Rue Victor HUGO, BP 150, 69655 VILLEFRANCHE/SAONE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Hugues BISSUEL Greffe de Commerce - France.

La marque AMERICAN JUICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95605027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN JUICE est expirée depuis le 29 décembre 2005.

B.M.A. CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : BRILAIT , FLORIDA SUN , MULTI FRUTTI , ,DUC D'AUCOURT , PRINCE DE RETZ , FOOD MARKET SERVICES , FLORINATA , ORFRUIT


B.M.A. CONSEILS SARL - 302-314 Rue Victor HUGO, BP 150, 69655 VILLEFRANCHE/SAONE CEDEX - France


Mr Hugues BISSUEL Greffe de Commerce - France


Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366441 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Jus de fruits et jus de légumes