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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.A. CONSEIL
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FOOD BRANDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOOD BRANDS
B.M.A. CONSEIL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96636320
Date de dépôt :
22/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2006

Présentation de la marque FOOD BRANDS

Déposée le 22 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.A. CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOOD BRANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.A. CONSEIL domicilié(e) 302/314 rue Victor Hugo B.P. 150, 69655 VILLEFRANCHE S/S CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 346 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.M.A. CONSEIL - France.

La marque FOOD BRANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOD BRANDS est expirée depuis le 22 juillet 2006.

B.M.A. CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : AGRUMEXPORT , DON JUAN , ROBSTER'S , LABORATOIRE LABOJUICE , SAMINA , ARCHITECTE EN JUS DE FRUITS , NOT FROM CONCENTRATE , AGADIR , GROUPE FOOD PARTNER , ELAVIE


B.M.A. CONSEIL S.A.R.L. - 302/314 rue Victor Hugo B.P. 150, 69655 VILLEFRANCHE S/S CEDEX - France - SIREN 352346191


B.M.A. CONSEIL - France


Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366441 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Viandes, poisson, vollaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boisssons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.