Déposée le 5 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.L.T. MATERIAUX et madame MICHELE BRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « habitis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 27 novembre 2024.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.L.T. MATERIAUX - France et madame MICHELE BRIE domicilié(e) 11 RUE SAINT MICHEL,25500 MORTEAU - 25500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.L.T. MATERIAUX S.A.R.L. MADAME MICHELE BRIE domicilié(e) 11 RUE SAINT MICHEL,25500 MORTEAU - 25500 - France.
La marque habitis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302161.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque habitis est expirée depuis le 5 juillet 2014.
B.L.T. MATERIAUX S.A.R.L. - France
MADAME MICHELE BRIE - 11 RUE SAINT MICHEL,25500 MORTEAU - 25500 - France - SIREN 4
B.L.T. MATERIAUX S.A.R.L. MADAME MICHELE BRIE - 11 RUE SAINT MICHEL,25500 MORTEAU - 25500 - France
Publication - Publication au BOPI 2004-33
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50
Republication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Portes métalliques, fenêtres métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, portes de garages métalliques, stores d'extérieur métalliques, volets métalliques, carrelages métalliques, clôtures métalliques. Portes non métalliques, fenêtres non métalliques, portes de garages non métalliques, stores d'extérieur non métalliques ni en matières textiles, volets non métalliques, portails non métalliques, clôtures non métalliques, carrelages non métalliques, parquets. Garnitures de portes non métalliques, garnitures de fenêtres non métalliques, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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