Déposée le 14 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) B.L.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALINE KA MEDICALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.L.M domicilié(e) VOIE DES VERGERS, PARC D'ACTIVITES DU CAVE, 27103 VAL DE REUIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 911 270 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.L.M S.A - France.
La marque CALINE KA MEDICALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090477.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.L.M S.A - VOIE DES VERGERS, PARC D'ACTIVITES DU CAVE, 27103 VAL DE REUIL CEDEX - France - SIREN 381911270
B.L.M S.A - France
Inscription le 31 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°472330 - Publication au BOPI 2007-10-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Ustensiles pour la maison, la salle de bains, la chambre à coucher, la cuisine, à savoir : set de table en matières textiles, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, cache-pot non en papier, rideaux de douches en matières textiles ou en plastiques. Articles textiles à savoir : linge de maison, ameublement textile à savoir : coussins, plaids, couvertures, couvre-lit, dessus de lit matelassé, couettes, oreillers. Matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes Fils à usage textile Vêtements, chaussures, chapellerie.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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