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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B K INDUSTRIE Société Nouvelle MOTOBECANE
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CARTE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE NOIRE
M B K INDUSTRIE Société Nouvelle MOTOBECANE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1672690
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2001

Présentation de la marque CARTE NOIRE

Déposée le 21 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) B K INDUSTRIE Société Nouvelle MOTOBECANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B K INDUSTRIE Société Nouvelle MOTOBECANE domicilié(e) Zone Industrielle de Rouvroy, 02100 SAINT QUENTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN MAUREAU - France.

La marque CARTE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE NOIRE est expirée depuis le 21 juin 2001.

B K INDUSTRIE Société Nouvelle MOTOBECANE a également déposé les autres marques suivantes : RODEOCYCLE , ARROW , M , VELOVER , MOBY


M B K INDUSTRIE Société Nouvelle MOTOBECANE (S.A.) - Zone Industrielle de Rouvroy, 02100 SAINT QUENTIN - France


GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Cyclomoteurs, vélomoteurs, motocycles et véhicules assimilés, ainsi que les parties constitutives de ceux-ci