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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.J.V. Centre d'Information et de Communication des Collectivités locales
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ESM L'ELU DE SEINE ET MARNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESM L'ELU DE SEINE ET MARNE
SARL B.J.V. Centre d'Information et de Communication des Collectivités locales

Numéro de dépôt :
96623437
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque ESM L'ELU DE SEINE ET MARNE

Déposée le 25 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.J.V. Centre d'Information et de Communication des Collectivités locales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESM L'ELU DE SEINE ET MARNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.J.V. Centre d'Information et de Communication des Collectivités locales domicilié(e) 39 rue de Crimée, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 999 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.J.V - CICCL - France.

La marque ESM L'ELU DE SEINE ET MARNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESM L'ELU DE SEINE ET MARNE est expirée depuis le 25 avril 2006.


SARL B.J.V. Centre d'Information et de Communication des Collectivités locales - 39 rue de Crimée, 75019 PARIS - France - SIREN 349999391


B.J.V - CICCL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Produits de l'Imprimerie - Revue Edition de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.