Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE JEAN-MARIE
S.A. B. J.-M.DELAUNAY

Numéro de dépôt :
1600713
Date de dépôt :
26/06/1990
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
26/06/2000
CUVEE JEAN-MARIE de B.   J.-M.DELAUNAY

Présentation de la marque CUVEE JEAN-MARIE

Déposée le 26 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) B. J.-M.DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CUVEE JEAN-MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B. J.-M.DELAUNAY domicilié(e) Chateau de Charmont, 21220 L'ETANG VERGY - France.

La marque CUVEE JEAN-MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600713.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE JEAN-MARIE est expirée depuis le 26 juin 2000.

B. J.-M.DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBERLAIN , PERTUIS DE CHARMONT , DOMAINE DU CHATEAU DE CHARMONT , CAVES DES GRANDS VINS FRANCAIS (CAVIF) , LE MARINIER


S.A. B. J.-M.DELAUNAY - Chateau de Charmont, 21220 L'ETANG VERGY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Inscription le 4 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°258009 - Publication au BOPI 1998-05-04

Inscription le 26 juin 1998 - Changement de dénomination n°257040 - Publication au BOPI 1998-06-26

Vins