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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.J. Gustave DENIS et Cie
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TOILES de MAYENNE La Tradition, Aujourd'hui
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOILES de MAYENNE La Tradition, Aujourd'hui
B.J. Gustave DENIS et Cie SA

Numéro de dépôt :
98744443
Date de dépôt :
30/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2008

Présentation de la marque TOILES de MAYENNE La Tradition, Aujourd'hui

Déposée le 30 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) B.J. Gustave DENIS et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOILES de MAYENNE La Tradition, Aujourd'hui » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.J. Gustave DENIS et Cie domicilié(e) Fontaine Daniel, 53100 SAINT GEORGES BUTTAVENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 750 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.J. Gustave DENIS et Cie SA Fontaine Daniel - France.

La marque TOILES de MAYENNE La Tradition, Aujourd'hui a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOILES de MAYENNE La Tradition, Aujourd'hui est expirée depuis le 30 juillet 2008.

B.J. Gustave DENIS et Cie a également déposé les autres marques suivantes : COTE TOILES


B.J. Gustave DENIS et Cie SA - Fontaine Daniel, 53100 SAINT GEORGES BUTTAVENT - France - SIREN 735750143


B.J. Gustave DENIS et Cie SA Fontaine Daniel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Broderie, couture, teinture de tissus ou de vêtements Tissus et produits textiles à savoir : Linge de lit Linge de maison Rideaux et matières textiles Tentures murales en matières textiles non-tissés (textiles).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.