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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.J. Gustave DENIS et Cie
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COTE TOILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE TOILES
B.J. Gustave DENIS et Cie (SA)

Numéro de dépôt :
95569953
Date de dépôt :
26/04/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2005

Présentation de la marque COTE TOILES

Déposée le 26 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) B.J. Gustave DENIS et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTE TOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.J. Gustave DENIS et Cie domicilié(e) 53100 FONTAINE-DANIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 750 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.J. Gustave DENIS et Cie (SA) - France.

La marque COTE TOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569953.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE TOILES est expirée depuis le 26 avril 2005.

B.J. Gustave DENIS et Cie a également déposé les autres marques suivantes : TOILES de MAYENNE La Tradition, Aujourd'hui


B.J. Gustave DENIS et Cie (SA) - 53100 FONTAINE-DANIEL - France - SIREN 735750143


B.J. Gustave DENIS et Cie (SA) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.