Marque expirée - Marque en non vigueur

CHABLIS The French chic!
B.I.V.B. Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3595809
Date de dépôt :
28/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/08/2018
CHABLIS The French chic! de B.I.V.B. Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne

Présentation de la marque CHABLIS The French chic!

Déposée le 28 août 2008 par l'association loi 1901 B.I.V.B. Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CHABLIS The French chic! »

Le déposant est l'association loi 1901 B.I.V.B. Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne domicilié(e) 12, bd Bretonnière,21200 BEAUNE - 21200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABLIS The French chic! est expirée depuis le 28 août 2018.


B.I.V.B. Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - 12, bd Bretonnière,21200 BEAUNE - 21200 - France


CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Papier, carton, boîtes en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums, almanachs, autocollants, brochures, catalogues, crayons, fanions [en papier], imprimés, journaux, journaux de bandes dessinées, livres, livrets, revues [périodiques] ; anneaux de cigares ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessous de carafes en papier ; emballages et enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; emporte-pièce [articles de bureau] ; linge de table en papier.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils [vides], sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements [pour le voyage], boîtes en cuir ou en carton cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum ; récipients à boire ; bouchons de verre ; tire-bouchons ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; ouvre-bouteilles ; cabarets [plateaux à servir] ; carafes ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; porte-cartes de menus ; emporte-pièces [articles de cuisine].

Vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers [vêtements].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, roses ; aliments pour les animaux, malt.