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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.I.P. - Bureau National Interprofessionnel du Pruneau
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PRUNEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRUNEAUX
B.I.P. - Bureau National Interprofessionnel du Pruneau (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94545694
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2004

Présentation de la marque PRUNEAUX

Déposée le 22 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) B.I.P. - Bureau National Interprofessionnel du Pruneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRUNEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.I.P. - Bureau National Interprofessionnel du Pruneau domicilié(e) 2, rue des Magnolias, 47300 VILLENEUVE-SUR-LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 380 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque PRUNEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545694.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRUNEAUX est expirée depuis le 22 novembre 2004.


B.I.P. - Bureau National Interprofessionnel du Pruneau (société anonyme) - 2, rue des Magnolias, 47300 VILLENEUVE-SUR-LOT - France - SIREN 916380173


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Pruneaux séchés, cuits ou conservés.Pruneaux frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.