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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.I.J. - au capital de 8.000 EUROS
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IDECO DES IDEES *DECO* A PRIX CADEAU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IDECO DES IDEES *DECO* A PRIX CADEAU
SARL B.I.J. - SARL au capital de 8.000 EUROS

Numéro de dépôt :
3098258
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
IDECO DES IDEES *DECO* A PRIX CADEAU de B.I.J. - au capital de 8.000 EUROS

Présentation de la marque IDECO DES IDEES *DECO* A PRIX CADEAU

Déposée le 23 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.I.J. - au capital de 8.000 EUROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDECO DES IDEES *DECO* A PRIX CADEAU »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.I.J. - au capital de 8.000 EUROS domicilié(e) 12, rue Porte Saint Pierre, 03100 MONTLUCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 144 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - SOCIETE D'AVOCATS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 26 28


SARL B.I.J. - SARL au capital de 8.000 EUROS - 12, rue Porte Saint Pierre, 03100 MONTLUCON - France - SIREN 429144769


FIDAL - SOCIETE D'AVOCATS - France


Inscription le 2 mai 2003 - Rejet total n°370198 - Publication au BOPI 2003-05-02

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].