Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B Hs
/
MUSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MUSE
B H Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3550372
Date de dépôt :
21/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2018
MUSE de B Hs

Présentation de la marque MUSE

Déposée le 21 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B Hs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B Hs domicilié(e) 4 Impasse de l'Aurore, Parc Activités Soleil Levant,85800 GIVRAND - 85800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 361 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSE est expirée depuis le 21 janvier 2018.

B Hs a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT D'AVENIR


B H Société par actions simplifiée unipersonnelle - 4 Impasse de l'Aurore, Parc Activités Soleil Levant,85800 GIVRAND - 85800 - France - SIREN 501361737


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Inscription le 7 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569075 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07

Habitats métalliques, maisons individuelles métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; construction d'habitats modulaires métalliques ; construction de maisons individuelles modulaires métalliques ; matériaux de constructions métalliques ; charpentes métalliques, cloisons métalliques, armatures de portes métalliques, fenêtres métalliques, portes métalliques, couvertures de toit métalliques.

Habitats non métalliques ; maisons individuelles non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; construction d'habitats modulaires non métalliques ; construction de maisons individuelles modulaires non métalliques ; matériaux de construction non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, armatures de portes non métalliques, fenêtres non métalliques, portes non métalliques, couvertures de toit non métalliques.

Conseil en construction ; établissement, conception et réalisation de plans pour la construction ; établissement, conception et réalisation de plans pour la construction d'habitats, de maisons individuelles et de logements modulaires.