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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S
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TOPLINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOPLINE
B.H.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92442139
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2022

Présentation de la marque TOPLINE

Déposée le 12 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque TOPLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOPLINE est expirée depuis le 12 novembre 2022.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S., Société par actions simplifiée - Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France - SIREN 393894670


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2002 n°2230509 - Publication au BOPI 2002-11-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°408792 - Publication au BOPI 2005-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450134 - Publication au BOPI 2007-03-13

Inscription le 13 mars 2007 - Changement de dénomination n°450135 - Publication au BOPI 2007-03-13

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2012 n°2512004 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-16

Peinture pour le traçage des terrains de sport, des parkings, des routes