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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S
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RESICOLLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESICOLLE
B.H.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3198431
Date de dépôt :
09/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2022
RESICOLLE de B.H.S

Présentation de la marque RESICOLLE

Déposée le 9 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESICOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque RESICOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESICOLLE est expirée depuis le 9 décembre 2022.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S., Société par actions simplifiée - Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France - SIREN 393894670


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°408792 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 13 mars 2007 - Changement de dénomination n°450135 - Publication au BOPI 2007-03-13

Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450134 - Publication au BOPI 2007-03-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2012 n°2511989 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.