Déposée le 5 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REGESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque REGESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.H.S., Société par actions simplifiée - Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France - SIREN 393894670
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Inscription le 23 mai 2005 - Changement de nature juridique n°412510 - Publication au BOPI 2005-05-23
Inscription le 13 mars 2007 - Changement de dénomination n°450135 - Publication au BOPI 2007-03-13
Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450134 - Publication au BOPI 2007-03-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2012 n°2511986 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-16
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols. Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines, semences.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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