Déposée le 20 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RAIL'NET »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye,95470 VEMARS (dossier no 2300797) - 95470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2300797) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.H.S. Société par actions simplifiée - Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye,95470 VEMARS (dossier no 2300797) - 95470 - France - SIREN 393894670
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2300797) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2005 n°2300797 - Publication au BOPI 2005-11-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°408792 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450134 - Publication au BOPI 2007-03-13
Inscription le 13 mars 2007 - Changement de dénomination n°450135 - Publication au BOPI 2007-03-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides Produit agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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