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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.H.S
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R'TRACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R'TRACE
B.H.S SA

Numéro de dépôt :
92444159
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2002

Présentation de la marque R'TRACE

Déposée le 27 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R'TRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.H.S domicilié(e) Parc d'activité la Teillais BP 68, 35740 PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 728 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.H.S - France.

La marque R'TRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R'TRACE est expirée depuis le 27 novembre 2002.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S SA - Parc d'activité la Teillais BP 68, 35740 PACE - France - SIREN 330728114


B.H.S - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

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