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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.H.S
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OPTA UNIVERSEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OPTA UNIVERSEL
B.H.S. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94531308
Date de dépôt :
25/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2014

Présentation de la marque OPTA UNIVERSEL

Déposée le 25 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTA UNIVERSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.H.S domicilié(e) Parc d'Activités La Teillais, Rue Jean-Marie David,35740 PACE (dossier no 2266164) - 35740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2266164) - 75008 - France.

La marque OPTA UNIVERSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTA UNIVERSEL est expirée depuis le 25 juillet 2014.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S. Société Anonyme - Parc d'Activités La Teillais, Rue Jean-Marie David,35740 PACE (dossier no 2266164) - 35740 - France - SIREN 393894670


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2266164) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 2004 n°2266164 - Publication au BOPI 2004-06-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°408792 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450134 - Publication au BOPI 2007-03-13

Inscription le 13 mars 2007 - Changement de dénomination n°450135 - Publication au BOPI 2007-03-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

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