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Marques déposées par la société B.H.S
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MILLESIME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLESIME
B.H.S

Numéro de dépôt :
92418976
Date de dépôt :
13/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2002

Présentation de la marque MILLESIME

Déposée le 13 mai 1992 par la société B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILLESIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la société B.H.S domicilié(e) Parc d'Activités de la Teillais - BP 68, 35740 PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 728 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.H.S S.A - France.

La marque MILLESIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLESIME est expirée depuis le 13 mai 2002.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S - Parc d'Activités de la Teillais - BP 68, 35740 PACE - France - SIREN 330728114


B.H.S S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, et herbicides Produit agricole, horticole, semences

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.